L'Association Franco-Marocaine des 2 Rives (AFM2R) a
pour objectif principal de rapprocher les peuples français et marocain et
œuvrer à consolider l'amitié et les échanges artistiques, éducatifs et
culturels entre les deux pays de la rive méditerranéenne.
Contenu des contributions, commentaires et comportement
Tout contenu soumis par vos soins fera l’objet d’une
validation préalable aux fins de vérifier que la contribution respecte la
présente charte, la politique éditoriale et la charte éthique du Site.
Lorsque vous soumettez une contribution et / ou un
commentaire, vous reconnaissez et acceptez expressément les conditions
suivantes :
a) Vous êtes le propriétaire des droits relatifs aux
droits d'auteur ou autres droits de propriété intellectuelle éventuellement
attachés à votre contribution. Vous autorisez l’AFM2R à utiliser votre
contribution et/ou commentaire et à l'inclure dans le site selon les termes
énoncés dans la présente charte des conditions d'utilisation. L’utilisateur est
seul responsable de l’utilisation qu’il fait du service et ne saurait ainsi
tenir responsable AFM2R pour toute réclamation et/ou procédure faite à son
encontre.
b) Vous ne pouvez pas transmettre de contribution et/ou
commentaire comportant des éléments illégaux, à savoir et notamment des
contenus racistes, antisémites, injurieux, abusifs, constitutifs de
harcèlement, diffamatoires et, de manière générale, vous vous engagez à
respecter l’ordre public et le droit des tiers.
A défaut de respecter les obligations précitées, l’AFM2R
se réserve le droit de rejeter la publication de toute contribution et/ou tout
commentaire. A défaut de justification probante démontrant que l’utilisateur se
conforme aux dispositions de la présente charte. L’AFM2R se réserve la
faculté sans préavis ni formalisme de supprimer toute contribution ou
commentaire. Tant que la contribution n’est pas validée par le modérateur, son
contenu ne peut être édité et publié sur le Site.
Si l’AFM2R décide de ne pas publier une contribution,
elle n’a pas l’obligation de prévenir son auteur ni l’obligation de se
justifier ou de motiver sa décision. En cas de refus de publication, la
contribution sera purement et simplement détruite, ce que l’utilisateur
accepte. Il devra en conséquence prendre toute précaution utile pour conserver
au préalable son projet de contribution.
Il est entendu que vous nous adressez votre contribution
et/ou commentaire à titre gracieux et que sa mise en ligne ne donne donc droit
à aucune rémunération, ce que vous acceptez expressément. Cette cession est
délivrée à titre gratuit, pour le monde entier et pour toute la durée de la
protection légale à compter de la date de mise en ligne du contenu sur le site.
Il est précisé que s’il y a le moindre doute sur le fait que
vous n’ayez pas toutes les autorisations utiles à la publication de votre
contribution, l’AFM2R pourra vous demander tous justificatifs et
suspendre cette contribution dans l’attente de votre réponse. De même, l’AFM2R
pourra supprimer, à sa convenance et à tout moment, tout contenu afin d’assurer
notamment le bon fonctionnement du site et le respect de la présente Charte.
Données à caractère personnel
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, le
traitement de vos données personnelles fait l'objet d'une déclaration ordinaire
auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (Cnil)
France. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et
de suppression des données personnelles vous concernant. Il vous suffit d’en
faire la demande par courriel en nous indiquant vos nom, prénom et adresse, en
écrivant à l'adresse électronique suivante : afm2r.france[at]gmail.com
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire